Cadre légal

Avis juridiques

 

Textes de loi

Pour en savoir plus à propos du cadre législatif assurant l’exercice des droits des personnes handicapées, veuillez consulter les documents officiels suivants :

 

Pour mieux saisir la réalité des personnes handicapées, ainsi que les enjeux liés à leur intégration sociale, voici quelques documents intéressants à lire :

 

Autres

 

Cadre administratif

Annexes budgétaires

Autres

 

Cadre clinique

Pour les enseignants

Pour les étudiants

Pour tous

 

Cadre de soutien au personnel des Services adaptés

 

Autoportrait en ligne (APEL)

Lien pour accéder à l’outil: http://apel.ccsi.quebec
Guide d’utilisation de APEL

 

Organisation des examens – Exemples de documents internes ou d’organisation

 

Autres