Médiathèque
Vous trouverez dans cette section différents documents tels que des formulaires, des procédures, des outils et des références concernant le milieu des services adaptés en enseignement supérieur.
Médiathèque
Liste des ressources et des services d'Anorexie et boulimie Québec (ANEB)
- Inscription aux Services adaptés
- Ressources externes
- Stages
Liste des établissements et des services disponibles partout au Québec pour les personnes anorexiques et boulimiques. Mise à jour de 2025 Mots clés : Trouble alimentaire, troubles alimentaires, troubles de l'alimentation, trouble du comportement alimentaire, troubles du comportement alimentaire, TCA
27 sept. 2022
 Liste des services couverts ou non couverts par le financement des CCSI
Liste des services couverts ou non couverts par le financement des CCSI
                                                                            - Administration
- Documents administratifs
- Financement
- Ministère de l’enseignement supérieur (MES)
Conformément aux annexes budgétaires du ministère de l’Enseignement supérieur (MES), vous trouverez dans ce document la liste des services spécialisés destinés aux étudiantes et étudiants en situation de handicap (ESH) couverts par les CCSI (médias substituts, service d’interprétation, service de sous-titrage) ou non couverts. Mots clés : services spécialisé, budget, PESH, interprétation, médias substituts, sous-titrage,
02 mai 2023
Liste des services offerts par l'organisme Anorexie et boulimie Québec (ANEB)
- Inscription aux Services adaptés
- Ressources externes
- Stages
Liste des services disponibles chez ANEB pour les personnes anorexiques et boulimiques. Mots clés : Trouble alimentaire, troubles alimentaires, troubles de l'alimentation, trouble du comportement alimentaire, troubles du comportement alimentaire, TCA
27 sept. 2022
 Liste du personnel des Services adaptés des collèges de l'Est
Liste du personnel des Services adaptés des collèges de l'Est
                                                                            - Administration
- Interprétation
- Services spécialisés
Liste des membres des équipes des Services adaptés de l'Est.
25 sept. 2025
 Liste du personnel des services adaptés des collèges de l'Ouest
Liste du personnel des services adaptés des collèges de l'Ouest
                                                                            - Administration
- Interprétation
- Services spécialisés
Liste des membres des équipes des Services adaptés de l'Ouest mise à jour régulièrement. Mots clés : liste, personnel, services adaptés, SA,
25 sept. 2025
 Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
                                                                            - Administration
- Juridique
Article de loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale. Mots clés : loi, juridique, droits de la personne
27 sept. 2022
 Loi modifiant la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées et d'autres dispositions législatives
Loi modifiant la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées et d'autres dispositions législatives
                                                                            - Administration
- Juridique
Projet de loi visant à préciser la mission et les fonctions de l'Office des personnes handicapées du Québec Mots clés : 56, modification
27 sept. 2022
 Loi sur l'accès à l'information
Loi sur l'accès à l'information
                                                                            - Administration
- Juridique
Document présentant la Loi sur l'accès à l'information. Mots clés : loi, fédéral, fédérale
27 sept. 2022
 Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
                                                                            - Administration
- Juridique
Article de loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Mots clés : confidentialité, 25, loi 25
27 sept. 2022
 Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
                                                                            - Administration
- Juridique
Article de loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui. Mots clés : P-38, P38, santé mentale, garde, préventive, provisoire, dangerosité, p-38, p38
27 sept. 2022
