Médiathèque

Vous trouverez dans cette section différents documents tels que des formulaires, des procédures, des outils et des références concernant le milieu des services adaptés en enseignement supérieur.

Médiathèque

Les documents sont déposés dans la langue qu’ils ont été rédigés. Si une traduction est nécessaire, veuillez vous adresser au CCSI pour connaître la démarche à suivre.

Liste des ressources et des services d'Anorexie et boulimie Québec (ANEB)

  • Inscription aux Services adaptés
  • Ressources externes
  • Stages

Liste des établissements et des services disponibles pour les personnes anorexiques et boulimiques. Mise à jour de 2016 Mots clés : Trouble alimentaire, troubles alimentaires, troubles de l'alimentation, trouble du comportement alimentaire, troubles du comportement alimentaire, TCA

27 sept. 2022

Liste des services couverts ou non couverts par le financement des CCSI

  • Administration
  • Documents administratifs
  • Financement
  • Ministère de l’enseignement supérieur (MES)

Conformément aux annexes budgétaires du ministère de l’Enseignement supérieur (MES), vous trouverez dans ce document la liste des services spécialisés destinés aux étudiantes et étudiants en situation de handicap (ESH) couverts par les CCSI (médias substituts, service d’interprétation, service de sous-titrage) ou non couverts.

02 mai 2023

Liste des services offerts par l'organisme Anorexie et boulimie Québec (ANEB)

  • Inscription aux Services adaptés
  • Ressources externes
  • Stages

Liste des services disponibles chez ANEB pour les personnes anorexiques et boulimiques. Mots clés : Trouble alimentaire, troubles alimentaires, troubles de l'alimentation, trouble du comportement alimentaire, troubles du comportement alimentaire, TCA

27 sept. 2022

Liste du personnel des Services adaptés des collèges de l'Est

  • Administration
  • Interprétation
  • Services spécialisés

Liste des membres des équipes des Services adaptés de l'Est.

01 nov. 2024

Liste du personnel des services adaptés des collèges de l'Ouest

  • Administration
  • Interprétation
  • Services spécialisés

Liste des membres des équipes des Services adaptés de l'Ouest mise à jour régulièrement.

05 déc. 2023

Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale

  • Administration
  • Juridique

Article de loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale.

27 sept. 2022

Loi modifiant la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées et d'autres dispositions législatives

  • Administration
  • Juridique

Projet de loi visant à préciser la mission et les fonctions de l'Office des personnes handicapées du Québec Mots clés : 56, modification

27 sept. 2022

Loi sur l'accès à l'information

  • Administration
  • Juridique

Document présentant la Loi sur l'accès à l'information. Mots clés : loi, fédéral, fédérale

27 sept. 2022

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

  • Administration
  • Juridique

Article de loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Mots clés : confidentialité, 25

27 sept. 2022

Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui

  • Administration
  • Juridique

Article de loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui. Mots clés : P-38, P38, santé mentale, garde, préventive, provisoire, dangerosité, p-38, p38

27 sept. 2022